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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIDENOR
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ACENOR-MICRO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACENOR-MICRO
SIDENOR, S.A., Société Espagnole

Numéro de dépôt :
92407011
Date de dépôt :
19/02/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2012

Présentation de la marque ACENOR-MICRO

Déposée le 19 février 1992 par la Société Anonyme (SA) SIDENOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACENOR-MICRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIDENOR domicilié(e) Barrio Ugarte, S/N, ,48970 BASAURI (VIZCAYA) ,ESPAGNE (dossier no 2215070) - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2215070) - 75340 - France.

La marque ACENOR-MICRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACENOR-MICRO est expirée depuis le 19 février 2012.

SIDENOR a également déposé les autres marques suivantes : ACENOR-CEMEX , SIDENOR FR


SIDENOR, S.A., Société Espagnole - Barrio Ugarte, S/N, ,48970 BASAURI (VIZCAYA) ,ESPAGNE (dossier no 2215070) - Espagne


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2215070) - 75340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 30 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291147 - Publication au BOPI 1999-11-30

Renouvellement sans limitation le 6 février 2002 n°2215070 - Publication au BOPI 2002-02-06

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

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